Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE
/
MAS DE CLERGUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS DE CLERGUES
DOMAINE DE LA CLAPIERE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3488070
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
MAS DE CLERGUES de DOMAINE DE LA CLAPIERE

Présentation de la marque MAS DE CLERGUES

Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE CLERGUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE domicilié(e) Domaine de la Clapière,34530 MONTAGNAC - 34530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 368 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat A la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE CLERGUES est expirée depuis le 12 mars 2017.

DOMAINE DE LA CLAPIERE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE JULES , JARDINS DE JULES , DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIGUERETTE , JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DOMAINE DE LA CLAPIERE Société à Responsabilité Limitée - Domaine de la Clapière,34530 MONTAGNAC - 34530 - France - SIREN 491368924


Maître Pierre WETZEL Avocat A la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays ou vins d'appellation d'origine), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.